Mentions Légale
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- Édition du site
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vertu de l'article
6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour
la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux
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des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de
son suivi:
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du site : SARL
AU FLEURON D'OR -
Contact : postmaster@aufleurondor.fr 03
86 87 17 88 -
Adresse : 19
rue Carnot 89500 Villeneuve sur Yonne .
Identification
de l'entreprise : SARL SARL
AU FLEURON D'OR au
capital social de 8000€
- SIREN : 797
730 199 -
RCS ou RM : Sens
B 797 730 199 -
Adresse postale : 19
rue Carnot 89500 Villeneuve sur Yonne -
Directeur
de la publication : Mme
GRODET Camille -
Contact : postmaster@aufleurondor.fr .
Hébergeur
: OVH
SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone
: 1007
Délégué
à la protection des données : - postmaster@aufleurondor.fr
Autres
contributeurs :
2
- Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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AU FLEURON D'OR est
propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient
les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site
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de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou
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préalable de SARL
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exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des
éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive
d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des
articles L.335-2
et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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- Limitations de responsabilité.
SARL
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toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être
faite des informations et contenus présents
sur https://www.aufleurondor.fr/.
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à sécuriser au mieux le site https://www.aufleurondor.fr/,
cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des
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réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout
contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la
législation applicable en France, en particulier aux dispositions
relatives à la protection des données.
Le
cas échéant, SARL
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réserve également la possibilité de mettre en cause la
responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en
cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou
pornographique, quel que soit le support utilisé (texte,
photographie …).
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- CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément
aux dispositions de la
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informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à
notre Délégué à la Protection des Données
: - postmaster@aufleurondor.fr .
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- Liens hypertextes et cookies
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